Les arrêtés

2026

Arrêté 1-2026/01 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Droit de place Vente de pommes de terre Arrêté 1-2026/02 : Restriction de circulation Route de la Folie du 19 janvier 2026 au 13 mars 2026 Arrêté 1-2026/03 : Restriction de circulation Route de la Folie du 26 janvier 2026 au 6 février 2026 Arrêté 1-2026/04 : Autorisation d'orgnaisation d'un loto - APE le 17 janvier 2026 Arrêté 1-2026/05 : Autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissons le 24 janvier 2026 - Saint Vincent Arrêté 1-2026/06 : Autorisation de défilé à l'occasion de la Saint Vincent - 24 janvier 2026 Arrêté 1-2026/07 : Restriction de circulation Route de la Folie du 26 janvier 2026 au 22 février 2026 Arrêté 1-2026/08 : Réglementation temporaire ed la circulation et du stationnement Avenue du Léon du 26 janvier au 27 février 2026 Arrêté 1-2026/09 : Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP au titre du code CH : aménagement intérieur d'un hôtel existant (création d'un local accueil, restauration et cuisine) AB 0710 - 70 impasse Les Terres Rouges Arrêté 1-2026/10 : Autorisation temporaire du domaine public Droit de place Pizza Louka Arrêté 1-2026/11 : Concession de terrain dans le cimetière communal - Pla de concession 242 allée B - n° ordre 2026/01 Vve STOCK née MILLIERET Eugénie Arrêté 1-2026/12 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public par installation d'un échafaudage au 130 rue Neuve Arrêté 1-2026/13 : Non-opposition avec prescriptions DP0512102600001 AIO 0825 262 Lotissement Les Terres Rouges Mme BAILLIET Delphine Arrêté 1-2026/14 : Fermeture temporaire des terrains de football du 26 janvier au 2 février 2026 Arrêté 1-2026/15 : Lutte contre les chenilles processionnaires du pin (THaumetopoea pityocampa) eet réglementation de l'accès à certaines zones du domaine public communal Arrêté 1-2026/16 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons le 1er février 2026 - Champagne K'Danse Arrêté 1-2026/17 : Non-opposition DP0512102600002 - AI 1155 130 rue Neuve Mme BRUNOT Bernadette Arrêté 1-2026/18 : Restriction de circulation et du stationnement au niveau du 209 jusqu'au 311 rue de la Briqueterie le 19 février 2026 Arrêté 1-2026/19 : Restriction de circulation et du stationnement Allée Jean de la Bruyère le 3 février 2026 Arrêté 1-2026/20 : Autorisation d'occupation du domaine public dépôt ou stationnement n°2 au 493 rue de Reims et du n°720 au 150 Avenue du Léon du 11 février au 12 mai 2026 Arrêté 1-2026/21 : Réglementation de la circulation - Mise en circulation alternée (réduction à une voie) du n°2 au 493 rue de Reims et du 70 au 150 Avenue du Léon du 11 février 2026 au 11 mai 2026 Arrêté 1-2026/22 : Certificat d'urbanisme0512102600001 40 Place Marcel Pagnol Arrêté 1-2026/23 : Non-opposition DP0512102600004 AI 1055 475 rue Dupont Suaire M. GUERY Luc Arrêté 1-2026/24 : Certificat d'urbanisme0512102600002 300 avenue du général Leclerc Arrêté 1-2026/25 : Certificat d'urbanisme0512102600003 Rouge Chausse Arrêté 1-2026/26 : Prolongation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public par installation d'un échafaudage au 130 rue Neuve Arrêté 1-2026/27 : Concession de terrain dans le cimetière communal floracube C4 (mur en face de la porte de cimetière à droite de l'église ) n° ordre 2026/02 Arrêté 1-2026/28 : Certificat d'urbanisme0512102600005 300 Chemin les Bas Jardins Arrêté 1-2026/29 : Autorisation de stationnement et déménagement au 40 place Marcel Pagnol Arrêté 1-2026/30 : Réglementation temporaire du stationnement Route de la Folie et Allée du Relais le 9 avril de 18h au 10 avril 0h Arrêté 1-2026/31 : Autorisation de défilé - Carnaval APE Arrêté 1-2026/32 : Autorisation de débit de boissons temporaire - Marché artisanal Véron'Art 01/03/26 Arrêté 1-2026/33 : Non-opposition DP0512102600006 AK 0394 - 156 Les Bas JardinsM. PHILIPPE Bernard Arrêté 1-2026/34 : Non-opposition DP0512102600005 AI0739- 740 Avenue du Général Leclerc M. BATONNET Gilles Arrêté 1-2026/35 : Réglementation temporaire de stationnement - Travaux d'élégage - Du 9 au 27 mars 2026 Arrêté 1-2026/36 : Arrêté 1-2026/37 : Arrêté 1-2026/38 : Arrêté 1-2026/39 : Arrêté 1-2026/40 :