Comptes-rendus de conseils

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Prochaine séance du Conseil Municipal 

Mardi 4 avril 2017 à 20h00

Salle Du Conseil de Dizy

 

Ordre du jour : 

 

 

Sur convocation en date du 28 mars 2017 régulièrement transmise aux membres en exercice, le conseil municipal de cette commune se réunit en séance ordinaire ce mardi 4 avril 2017 à 20 heures à la salle du conseil municipal, pour traiter l’ordre du jour suivant.

 

Ordre du jour de la séance :

 

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du PV de la séance du 27 février 2017
  • Récupération de la part salariale des cotisations RAFP dues au titre de l’année 2016 auprès de l’enseignante ayant assuré des heures sur le service périscolaire du soir
  • Avenant à la convention Prestation de Service ALSH de la CAF
  • Recrutement et rémunération des animateurs pour les accueils de loisirs 2017
  • Actualisation des tarifs des services à l’enfance
  • Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat 2016
  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Fixation du taux des 3 taxes communales 2017
  • Vote du Budget Primitif 2017
  • Fixation de l’indemnité du receveur
  • Vote des subventions aux associations 2017
  • Fixation du tarif de la location de chasse 2017
  • Proposition de sous-traitance par EGIS
  • Projet stade et salle polyvalente
  • Choix du prestataire feu d’artifice
  • Acquisition d’un stand buvette
  • Remboursement de frais pour le changement du disjoncteur au locataire du 268 rue du Colonel Fabien
  • Frais de scolarité pour l’accueil d’un enfant domicilié hors commune
  • Informations et questions diverses

Comptes-rendus

2017

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2017
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 février 2017
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2016

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Compte-rendu du 21 décembre 2016
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Compte-rendu du 8 novembre 2016
compterendu081116.pdf
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Compte-rendu du 13 septembre 2016
compterendu130916.pdf
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Compte-rendu du 5 juillet 2016
CM du 05 juillet 2016.pdf
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Compte-rendu du 7 juin 2016
20160609142603.pdf
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Compte-rendu du 3 mai 2016
201605_CM.pdf
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Compte-rendu du 29 mars 2016
2016_conseilmunicipal_CR_290316.pdf
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Compte-rendu du 23 février 2016
CR CM 23_02_16.pdf
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Compte-rendu du 23 février 2016
CR CM 23_02_16.pdf
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2015

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Compte rendu du 22 décembre 2015
CR CM 22 12 15.pdf
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Compte rendu du 25 novembre 2015
PV CM 25 nov 2015.pdf
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Compte-rendu du 13 octobre 2015
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Compte-rendu du 1er septembre 2015
CM du 01_09_15.pdf
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Compte-rendu du 29 juin 2015
cm juin 2015.pdf
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Compte-rendu du 2 juin 2015
cr cm 02_05_15.pdf
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Compte-rendu du 18 mai 2015
Cr cm 18_05_15.pdf
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Compte rendu du 13 avril 2015
PV CM du 13 avril 2015.pdf
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Compte rendu du 24 mars 2015
Seance CM du 24 mars 2015 PV (2).pdf
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Compte-rendu du 10 février 2015
PV Seance CM DU 10 février 2015.pdf
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2014

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Compte rendu du 16 décembre 2014
compte rendu CM 16 décembre 2014.pdf
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Compte-rendu du 18 novembre 2014
PV du CM du 18 nov 2014.pdf
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Compte rendu du 9 septembre 2014
compte rendu CM septembre 2014.pdf
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